Patrick Espagnol


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ESPAGNOL (Patrick, André, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick ESPAGNOL, Christine RUFFAUD-PRAT et Ghislaine GUINOT-SIMONNET Notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000036859238(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 201802/05/2018
De: Patrick ESPAGNOL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. ESPAGNOL (Patrick)
date_debut="2017-01-11"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000033253997(source JORF)
admission
18 Octobre 201618/10/2016
De: Patrick ESPAGNOL
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000024645985(source JORF)
titularisation
09 Octobre 201109/10/2011
De: ESPAGNOL (Patrick)
préfet hors cadre
Objet:
délégué national à la lutte contre le trafic de drogue
JORFTEXT000023646763(source JORF)
nomination
01 Mars 201101/03/2011
De: Espagnol (Patrick, Yves, Luc)
préfet ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: Patrick Espagnol
préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy - Charles-de-Gaulle et du Bourget auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000023278803(source JORF)
nomination
24 Décembre 201024/12/2010
De: Patrick Espagnol
commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy - Charles-de-Gaulle et du Bourget auprès du même préfet
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy et du Bourget (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
JORFTEXT000022362871(source JORF)
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Espagnol (Patrick, Yves, Luc)
sous-préfet responsable de la sécurité et de la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy et du Bourget. Chevalier du 13 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-13"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Patrick Espagnol
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy et du Bourget (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Calais
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
JORFTEXT000000470664(source JORF)
nomination
07 Août 200707/08/2007
De: Espagnol (Patrick, André, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Gourbeyre, Bruno Chopard et Philippe Audoucet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000823699(source JORF)
nomination
13 Juin 200713/06/2007
De: Espagnol (Patrick, André, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Gourbeyre, Bruno Chopard et Philippe Audoucet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000823699(source JORF)
cessation de fonction
13 Juin 200713/06/2007
De: Patrick Espagnol
sous-préfet de Calais
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2005-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000263877(source JORF)
promotion
30 Octobre 200530/10/2005
De: Patrick Espagnol
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Calais
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:
Préfecture de l'Aveyron
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000604203(source JORF)
nomination
29 Juillet 200429/07/2004
De: Espagnol (Patrick)
commissaire principal de la police nationale détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de l'Aveyron
Préfecture de Guyane
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
JORFTEXT000000227795(source JORF)
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Patrick Espagnol
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000220872(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Espagnol (Patrick)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
JORFTEXT000000399237(source JORF)
nomination
11 Avril 200011/04/2000
De: Espagnol (Patrick, André, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Bernard Gourbeyre, Bruno Chopard et Philippe Audoucet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000556606(source JORF)
nomination
02 Décembre 199502/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.